INFOS FFVE

[seb16trs]

de toute façon, comme d'habitude, les propositions du sénat sont retoquées par l'assemblée nationale... Donc pas d'avancement sur le sujet. Dommage pour ceux qui sont concernés.

Justement, c'est que je me suis dit au départ aussi, mais c'est pas ça. C'est plus compliqué.

Je suis saoulé de lire les stupidités des rézosocios, et je suggère de fouiller directement à la source, tout est dispo:

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... mpte-rendu#



Amendements CS1811 de M. François-Michel Lambert, CS626 de M. Guy Bricout et amendements identiques CS625 de M. Guy Bricout, CS2271 de M. Olivier Damaisin et CS4042 de M. Philippe Vigier (discussion commune).

M. Yannick Favennec-Bécot. Les amendements CS626 et CS625 me permettent de revenir sur la question des véhicules de collection. Je voudrais savoir, madame la ministre, sur quels points porte la négociation avec la FFVE. S’agissant par exemple de l’âge minimal des véhicules concernés : souhaitez-vous l’augmenter à 35, voire 40 ans ? Pour ce qui concerne le trajet entre le domicile et le lieu d’exercice professionnel, il me semble que la fédération a fait une avancée importante, en acceptant que l’on exclue cette possibilité. Nous aimerions que le Gouvernement fasse preuve de la même volonté d’aboutir.
En Allemagne, depuis douze ans, des dérogations sont appliquées pour les véhicules de collection dans les cinquante zones de faibles émissions existantes. Pourtant, on ne peut pas dire que les Allemands ne sont pas à cheval sur la qualité de l’air !
Ce que nous proposons, c’est de modifier le code de la route pour aller dans le même sens. Tel est l’objet de la proposition de loi que j’ai déposée sur le sujet, et qui a été reprise et adoptée par le Sénat.
Mme Sandra Marsaud. Il faut vraiment que les négociations avancent, madame la ministre. Les véhicules de collection, non seulement représentent un certain poids économique, mais nourrissent parfois la culture locale. Le circuit des remparts, à Angoulême, est ainsi internationalement connu. On touche là à l’identité et à l’attractivité de nos territoires.

M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur. Je rappelle que les maires peuvent d’ores et déjà prendre des dérogations pour permettre aux véhicules de collection de circuler. Néanmoins, vous avez raison, ceux-ci sont un élément essentiel de notre patrimoine et participent à l’identité de nos territoires. C’est pourquoi j’émettrai un avis favorable aux amendements CS1422 et CS4086 que nous examinerons après l’article 27. Cela nous permettra d’obtenir un rapport, et d’avancer sur la base des négociations engagées par la ministre. Avis défavorable sur l’ensemble des amendements en discussion commune.

Mme Barbara Pompili, ministre. Je tiens à saluer les contributions apportées par les parlementaires de tous bords sur le sujet : M. Favennec-Bécot, M. Haury, Mme Tiegna, M. Damaisin, Mme Marsaud – j’en oublie certainement. Un groupe de travail a été réuni, qui fonctionne bien. Tout le monde a envie d’aboutir, y compris le Gouvernement – je tiens à rassurer la représentation nationale sur ce point. Dès lors que ces véhicules roulent peu, je suis certaine que nous trouverons une solution afin de préserver ce patrimoine vivant, qui nous fait partager, dans tant de territoires, des moments précieux.
Franchement, si la mise en place des ZFE-m ne soulevait que le problème des véhicules de collection, je serais une ministre heureuse ! Il y aura à mon avis des choses un peu plus compliquées à gérer… Néanmoins, je prends le sujet au sérieux, et nous finirons par trouver une issue qui satisfera tout le monde.

M. François-Michel Lambert. Il convient de relativiser l’impact de la circulation de ces voitures, qui est limitée – elles ne parcourent que 1 000 kilomètres par an en moyenne – et s’effectue très rarement en agglomération. Il s’agit plutôt de balades en milieu rural, par exemple dans le Gers cher au rapporteur général. Néanmoins, il arrive que ces véhicules viennent en ville pour des salons ; je pense au salon Rétromobile, le plus grand d’Europe, ou à celui organisé au palais du Pharo à Marseille. Les pièces qui y sont exposées ne sont pas toujours acheminées sur le plateau d’un autre véhicule ou tractées par une camionnette – auquel cas, soit dit en passant, la pollution est probablement plus élevée. Il importe donc que la démarche engagée par Mme la ministre aboutisse. Je retire mon amendement.

M. Yannick Favennec-Bécot. Je note que vous faites preuve de bonne volonté, madame la ministre, mais pourrions-nous avoir des précisions sur le calendrier ? Les négociations avec la FFVE ont commencé en décembre : il serait bon qu’elles aboutissent rapidement. Il y a une forte attente de la part des 500 000 collectionneurs que compte notre pays et une sympathie de l’opinion publique pour eux. C’est tout un patrimoine industriel qui est en jeu, avec des emplois derrière.

Mme Barbara Pompili, ministre. Les concertations vont se poursuivre dans les prochaines semaines, monsieur Favennec-Bécot, car les difficultés sont de taille. Aujourd’hui, n’importe quel véhicule de plus de 30 ans peut être considéré comme un véhicule de collection. C’est une règle qui s’appliquait depuis longtemps, sans qu’on y trouve à redire, puisqu’il n’y avait pas d’enjeu. Mais avec la mise en place des zones à faibles émissions mobilité, si l’on accorde une dérogation, vous imaginez bien que tous ceux qui ont une voiture de plus de 30 ans vous demander à en bénéficier, quand bien même ce ne serait pas un véhicule de collection. On commence d’ailleurs à recevoir des demandes en ce sens. C’est pourquoi il est nécessaire de travailler avec la FFVE pour déterminer les critères qui permettront de définir avec précision ce qu’est un véhicule de collection afin de ne pas créer un effet d’aubaine.

Mme Sandra Marsaud. Ne pas envoyer sa voiture à la casse, c’est aussi du développement durable, non ?

M. Yannick Favennec-Bécot. Ce que nous proposons, madame la ministre, c’est d’accorder une dérogation aux seuls véhicules munis d’un certificat d’immatriculation de collection, précisément parce que, comme le disait François-Michel Lambert, l’on sait que ces véhicules ne parcourent en moyenne que 1 000 kilomètres par an et circulent de préférence sur les routes de campagne.

L’amendement CS1811 est retiré.
La commission rejette successivement l’amendement CS626 et les amendements identiques

[seb16trs]

Amendements identiques CS1905 de M. François-Michel Lambert et CS3158 de M. Damien Pichereau.

M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur. L’objet de ces amendements est d’instaurer une vignette pour les véhicules de collection afin de permettre à ceux-ci de circuler dans les zones à faibles émissions mobilité. Il s’agit d’un élément du patrimoine français, que nous avons tous la volonté de préserver et de valoriser. Néanmoins, la création de telles vignettes relève non de la loi, mais du règlement. Des discussions étant en cours avec diverses associations, il me semble préférable de demander, comme le proposent des collègues des groupes Dem et LaREM, un rapport sur la question afin d’éclairer le débat et de trouver une solution. Avis défavorable.

Mme Barbara Pompili, ministre. Plusieurs possibilités de dérogations existent déjà. Au niveau national, l’article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales prévoit ainsi la possibilité de définir par décret les catégories de véhicules concernés par l’interdiction de la circulation dans les ZFE-m. Au niveau local, la réglementation donne la possibilité à l’autorité instaurant la ZFE-m d’accorder des dérogations individuelles. À l’heure actuelle, il existe dans toutes les ZFE-m des dérogations pour les véhicules de collection. Il n’y a donc pas lieu de prévoir une nouvelle disposition législative.

Néanmoins, cette question semble susciter beaucoup d’émotion. Ces véhicules constituent un patrimoine que nous souhaitons tous préserver – même s’il n’y a aucune raison d’autoriser certaines voitures à circuler sans prendre en considération les conséquences que cela peut avoir, surtout s’il s’agit, comme c’est souvent le cas en l’espèce, de moteurs très polluants. Il convient donc d’étudier avec attention l’hypothèse d’une dérogation nationale pour les véhicules de collection, ainsi que les critères qui permettraient d’accéder à ce statut. À l’heure actuelle, on ne prend en effet en considération que l’âge du véhicule, qui doit être supérieur à 30 ans ; or les premières Renault Espace ont plus de 30 ans et les premières Twingo auront bientôt cet âge… Nous sommes en train d’y travailler avec la Fédération française des véhicules d’époque (FFVE), ainsi qu’à d’autres restrictions éventuelles : concernant les trajets quotidiens, avec par exemple une interdiction des trajets domicile‑travail ; une limitation du nombre de kilomètres pouvant être parcouru ; ou encore une obligation de contrôle technique.

Si le Gouvernement est déterminé à protéger le patrimoine que constituent ces véhicules, il convient de le faire intelligemment, car si l’on met en place des zones de faibles émissions, c’est bien parce qu’il y a de la pollution. C’est pourquoi je suggère le retrait de ces amendements au profit des amendements CS1422 et CS4086, qui tendent à demander un rapport sur le sujet.

M. Jean-Luc Fugit. Au vu des réponses données par le rapporteur et par Mme la ministre, je retire l’amendement CS3158.

M. Yannick Favennec-Bécot. D’abord, ces véhicules polluent peu, tout simplement parce qu’ils roulent peu : en moyenne 1 000 kilomètres par an. Ensuite, il s’agit d’une filière industrielle importante, qui représente quelque 25 000 emplois. Enfin, c’est un patrimoine que nous devons sauvegarder.

Si j’entends vos arguments et salue votre volonté d’avancer en liaison avec la Fédération française des véhicules d’époque, madame la ministre, je rappelle qu’une proposition de loi allant dans le même sens a été adoptée par le Sénat avant-hier. Il y a donc une volonté commune de nos deux assemblées sur ce point. La solution pourrait être d’apposer sur ces véhicules une vignette qui leur permettrait de circuler à titre dérogatoire dans les ZFE-m.

M. François-Michel Lambert. La France est le berceau de l’automobile, et comme vient de le souligner Yannick Favennec-Bécot, ces véhicules représentent à la fois un patrimoine remarquable et un poids économique. Dans certains territoires, c’est même un facteur d’attractivité, du fait de l’organisation de rallyes de démonstration. Si j’accepte de retirer mon amendement, l’option du rapport m’inquiète. Je préférerais que l’on retienne la proposition de notre collègue Guy Bricout.

Les amendements sont retirés.

[seb16trs]

J'ai fouiné et mis en gras la réponse de Mme Pompili.

Et comme d'habitude, c'est plus précis que les sottises de fessebouc. Nous n'en sommes qu'au début, c’est-à-dire le travail en commission parlementaire.
On écarte les amendements mais on continue de négocier avec la FFVE. Nous sommes encore éloignés du vote (vers le mois d'avril, en survolant l'agenda établi).

Ce qui me chagrine est bien entendu la question des "entre-deux", des "youngtimers" style Xantia et XM...

[seb16trs]

Je finirai en citant depuis son forum, Olivier79, président du club GSAventure, qui repose le contexte des débats:

Si j'en crois cet article de l'Argus
https://www.largus.fr/actualite-automob ... C3%A9finis.

il y a deux projets de loi distincts, l'un en lien avec Valve, pour tous les véhicules de plus de 30 ans quelle que soit leur CG, l'autre en lien avec la FFVE sur la base de ce qu'elle a obtenu pour la CG collection.

Ce qui est intéressant, c'est que la ministre semble ignorer un fait : la CGC ne définit pas la notion de collection. c'est une circulaire émanant du ministère de l'Economie et des Finances.
lire : https://www.argusdelassurance.com/regle ... ion.119608

Mais elle s'appuie dessus pour exister. Absurde ? Oui. Car en l'absence de la définition juridique de "véhicule de collection" des lois et certificats d'immatriculation "collection" ont été créés. Pas si absurde, si on s'en tient à l'objectif initial : sauver de la destruction pure et simple un véhicule ancien sans papier. La CGC n'a pas été créée pour jouer le rôle de "certification de véhicule historique" de plus de 30 ans ; cela ressemble à un abus de la disposition, abus dont l'objectif est de pouvoir rouler partout. Mais pas professionnellement.

Le présent débat ouvre une vraie question sur la définition de "collection", et c'est ce qui aurait dû avoir lieu au départ : nous sommes sans doute à l'orée d'une modification générale du régime des véhicules de plus de 30 ans collection ou pas. Et je ne parle pas que des ZFE. Si on harmonise avec l'Allemagne, il y aura un certificat collection pour TOUS les véhicules de plus de 30 ans. Ce que défend la FFVE (lire l'article de l'argus supra) en plus de la CGC (qui n'a d'autre finalité que de remettre sur les routes des véhicules sans papier), via une vignette spéciale.

Le débat ne fait que commencer.

[12enV]

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zones de faibles émissions, c’est bien parce qu’il y a de la pollution. C’est pourquoi je suggère le retrait de ces amendements au profit des amendements CS1422 et CS4086, qui tendent à demander un rapport sur le sujet.

Bah tiens un rapport...quand on veut noyer le poisson, on demande un rapport.

[seb16trs]

Code : Tout sélectionner

zones de faibles émissions, c’est bien parce qu’il y a de la pollution. C’est pourquoi je suggère le retrait de ces amendements au profit des amendements CS1422 et CS4086, qui tendent à demander un rapport sur le sujet.

Bah tiens un rapport...quand on veut noyer le poisson, on demande un rapport.

Ce sera un rapport parlementaire. Au pire ça fera durer le débat. Je préfère cela à un vote en loucedé .

Je vomis la majorité actuelle, mais le souci est que tout le monde gueule sur la représentation national... or y a personne au portillon pour faire mieux qu'eux. Là on voit clairement que ça débat fort, et le Sénat va entrer dans la danse.

[12enV]

Oui, c'est clair, patientons, on verra ce qui va en sortir .

[Goldorak]

Dans tout les cas s'il venait à exclure l'usage "trajet travail" pour les véhicules en CG collection, j'en connais plusieurs a qui cela poserait des soucis, moi le premier qui roule au quotidien avec ma CX.

[marco99]

Je ne sais pas pour vous mais dans mon cas mon assurance collection crédit mut stipule que les déplacements domicile travail ne sont pas autorisés.
C'est le même contrat pour mes autos et motos.
Ça ne me choque pas et je pense que si on utilise son ancienne systématiquement pour aller au boulot on dépasse forcément les 1000 kms moyens mis en avant par la ffve...il y a donc une logique à supprimer cette possibilité.

[nordahl]

Disons qu une cx qui fait moins de 1000 km par ans c est dommage..

J en ai deux dans ce cas. Mais c est plus par manque de temps. . et depuis 2020.... presque 4 mais c est pour des raisons que l on connaît tous

[12enV]

Je ne sais pas pour vous mais dans mon cas mon assurance collection crédit mut stipule que les déplacements domicile travail ne sont pas autorisés.
C'est le même contrat pour mes autos et motos.
Ça ne me choque pas et je pense que si on utilise son ancienne systématiquement pour aller au boulot on dépasse forcément les 1000 kms moyens mis en avant par la ffve...il y a donc une logique à supprimer cette possibilité.

Ben c'est ton problème si ton assurance t'assure qu'au minimum..
Perso, voilà le genre de réflexion qui m'insupporte au plus au point.
On parle de conserver le droit de rouler avec nos anciennes, les 1000 km supposés sont une moyenne, certaines ne sortent qu'une a deux fois l'an pour faire 30 bornes par un dimanche matin ensoleillé
Rien à redire la dessus tant que son proprio y trouve son plaisir comme ça.
Maintenant, ma Cx est assurée normalement, et en Cgn.
Et commencer à vouloir cataloguer les différents types d'utilisations est une ineptie.
Moi je fais 600 bornes par semaine avec ma Trd turbo2, parce que j'aime rouler avec cette auto.
Alors t'entendre dire que je participerais à la logique de supprimer ce droit pour une infime partie de ces autos me fait marrer.
Tu sais pas compter, et tu te laisses, passes moi l'expression, bourrer le mou.
Le nombre d'autos anciennes "de collection" qui roulent, par exemple sur Paris est infinitésimale, par contre les merdes plus récentes encrassées il y en à pléthores.
Tiens, moi j'ai une bonne idée, on devrait laisser les anciennes rouler en compensation d'une vignette spéciale en échange d'une obole de 1000 euro/an, je la prends directe, je vote, je signe, et on peut supposer que beaucoup le ferait, mais peut être pas dans la tranche des propriétaires de voitures qui nous intérèsse, question de moyen.
Ou alors, interdire définitivement les moteurs à explosion de nos anciennes et obliger le retrofite pour continuer à circuler.



C'est bien français ça, ne voir qu'au bout de ses pompes.

Pauvre pays.

[PSAMAN]

Moi j’me fous, je roule plus en ancienne.

[12enV]

C'est toi qui à raison, ça me démange de tout fourguer pour un Ram V8 bioethanole..

Me feront plus chier en ZFE, j'aurais le critère qui va bien avec mon V8 de 5,7 et 400 chv.

Je garderais une Ds en retrofite pour faire le tour du quartier, je la prêterais aux potes qui n'auront pas eu les moyens de le faire suite aux règles cohercitives qui ne manqueront pas d'empêcher ces voitures de rouler.

La peau de chagrin..jusqu'ici tout va bien, ça me touche pas...jusqu'au jour.

[marco99]

c'est bien la première fois 12env que je vois un membre du forum s'énerver comme ça....trés français aussi.
je donne un point de vue libre de le partager ou pas mais on peut en discuter quand même sans s'étriper ou dénigrer.


je reformule donc car visiblement tu n'as pas compris mon propos.
1 - je serai trés curieux de connaitre le nombre de cx qui roulent en france régulièrement tous le jours (sachant qu'il y a max 2000 cx en circulation en france)
2- j'ai choisi une assurance collection parceque cela correspond à mon utilisation we et dans la semaine ponctuellement je n'impose rien à personne...
3 - je depasse largement 1000 km /an avec ma cx ou mes autres anciennes.

libre à ceux qui veulent utiliser leur cx au autres anciennes comme daily mais à mon sens la ffve tente de faire accepter nos collections en zfe
avec l'argument des 1.000 kms c'est comme ça et ça me semble pas bête donc ton type d'utilisation d'une ancienne ne sera plus possible à terme
et ça ni toi ni moi n'y pouvons rien.
Crois moi ou pas, j'aimerai aller bosser aussi avec mes anciennes.
Maintenant, c'est un fait que nos anciennes polluent 2 ou 3 x plus que n'importe quelle récente .... même si elles ne representent que 0.1%
j'ai même acheté il y a 3 ans un 2 temps de 750 cm3 qui fume plus que de raison (à froid) et un v8 rover qui depasse le 300g de co2 pour dire que j'adore les vieilles mécaniques qui polluent , mais je sais
qu'on ne pourra plus les utiliser comme avant.
Alors on peut dire que l'on baisse les bras mais en démocratie, la majorité a toujours le dessus....et tant mieux.



Tiens ça serait interressant de lancer un sondage sur l'utilisation en daily ou pas de nos cx.
Sans rancune....en tout cas j'espère.

et croisons les doigts pour les collections en zfe car c'est pas gagné.

marc

[12enV]

Bah bah bah, t'as très bien compris ce que je t'ai dis.

Tortille pas pour chier droit, en sacrifiant une partie des rouleurs pour sauver tes billes.

Parce que c'est bien ce que tu as écris, et il n'y a rien de démocratique, juste un mec qui tente de se planquer derrière une explication des plus bancales

2000 CX...sans déconner, et les Ds, 2chv, GS, les Cox, 4 L, et tout ce qui fait notre patrimoine automobile ??

T'en fait quoi ?

Tu t'en fout parce que tu roules CX ?

Énervé, ouais, plié de rire aussi..une caisse même qui pollue 3 fois plus que celle de devant, mais moins que les 100 000 cul à cul sur le phériphe aux heures de pointe, et ce serait ma seule CX sur l'ensemble du phériphe le problème ?

Tu veux arrêter la pollution, interdis les voitures.

Donc en répondant à ta première question, peu de CX roulent, nan pas peu...trés très peu, donc raison de plus de pas les emmerder.

Donc l'argument des 1000 bornes est débile, parce que légiférer pour...aller...2 CX ..1 4L , 3 Bx...une Renault 4 ...par exemple, en région parisienne...comment te dire .

Tu veux parler de démocratie? prie que cette dernière n'envoie pas tes voitures anciennes aux broyeurs .

La démocratie, c'est quand on vote a un référendum par exemple, tu as voté quelque chose à ce sujet, où tu subis ?

Le développement durable ça te cause ?

On fait le bilan carbone sur 36 ans d'un côté et 180 000 km, et 5 voitures de remplacées sur le même labs de temps comme on voudrait nous y amener ?

Ça ce sont des arguments à opposés, pas d'acquiescer sans sourcillier sous prétexte qu'on est pas où peu concerné.

Si moi je suis énervé, j'en connais un qui est anesthésié, jamais vu ça sur le forum non plus..


Je n'ai pas de rancune, pourquoi en aurais-je, je comprends pas..?

[marco99]

je clos le debat...puisqu'on ne peux pas debattre...
bonne soiree